Mentions légales

En vigueur au 30/10/2017

 

SociétéIdentificationPropriété IndustrielleHébergeurVente

EIRL ROCHER LA NOÉMINUTE BEAUTÉ

Face au 5 Quai Marcel Dassault

92150 Suresnes

France

RCS Nanterre 823041777

E-mail : noeminute@gmail.com

Téléphone : +33671319422

Identification

Code APE 7311Z

Numéro déclaration CNIL : 2120817 v 0

TVA non applicable selon l’article 293-B du CGI

Dépôt INPI

Loi n°51-444 du 19 avril 1951 – Article 1er

Il est créé auprès du ministère de l’industrie et du commerce un établissement public nommé Institut national de la propriété industrielle, ayant la personnalité civile et l’autonomie financière. Cet établissement est chargé de l’application des lois et règlements, concernant la propriété industrielle, les registres du commerce et des métiers et le dépôt des actes de société.

Le Maquillage Conscient® est une marque déposée à l’INPI, Institut National de la Propriété Industrielle, sous le numéro national de dépôt 4354947, dépôt effectué le 15/04/2017. Ce dépôt confère à la société EIRL ROCHER LA NOEMINUTE BEAUTE le monopole d’exploitation sur celle-ci, sur une période de 10 ans. Ce droit s’applique uniquement sur le territoire Français.

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

Contact : www.ovh.com/fr/support/

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Conditions Générales

Les Conditions Générales de Vente de la société EIRL ROCHER LA NOEMINUTE BEAUTE sont disponibles sur le site internet www.lanoeminutebeaute.com.

Cliquez ici pour en savoir + CONDITIONS GÉNÉRALES

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